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Chroma
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arrêtés
(ouverture)
Article 001 Tous les habitants doivent obéissance et respect à leurs pairs.
alinéa 1 L'insubordination est passible de bannissement, y compris au sein du Conseil.
Article 002 Il est interdit de faire justice soi-même. Le Conseil est seul maître de la justice.
Article 003 Les jugements du Conseil sont irrévocables.
Article 004 Si le bannissement de l'individu a été déclaré, ce dernier doit coopérer.
Article 006 Tout individu se doit d'accepter le poste qui lui a été attribué, sous peine de sanctions.
alinéa 1 L'accumulation des sanctions entraîne inévitablement le bannissement.
Article 007 Une présence quotidienne au travail est attendue, sous peine de lourdes sanctions.
Article 009 Chaque individu se doit de travailler à la fin de ses études sous peine de sanction.
alinéa 1 L'accumulation des sanctions entraîne inévitablement le bannissement.
Article 010 Aucun gaspillage de ressources, quelles qu'elles soient, ne sera toléré.
Article 024 Le mariage est contracté par deux personnes de genre différent uniquement. Toute union entre individus de même genre est prohibée.
Article 025 Chaque union doit être approuvée par le Conseil afin de pouvoir continuer.
alinéa 1 Le Conseil se réserve le droit de refuser une gestation.
alinéa 2 Aucun enfant ne pourra être conçu hors union approuvée.
alinéa 3 Aucun couple n'est autorisé à produire plus de deux enfants.
alinéa 4 Aucune union ne peut être défaite, sous peine de bannissement immédiat.
Article 050 Les crédits sont personnels et ne doivent ni être donnés, ni prêtés, ni échangés.
Article 051 La vente de biens, quels qu'ils soient, est prohibée.
Article 057 Les factures et autres frais doivent être réglés dans les temps imposés, sous peine de pénalité.
alinéa 1 Les pénalités doivent être réglées sous peine de bannissement.
Article 074 Dans le cas de bannissement du père et de la mère, les crédits de ces derniers reviennent entièrement au Conseil.
Article 102 Le Conseil est propriétaire de chaque bien au sein de la cité.
alinéa 1 Le Conseil se réserve le droit de vous retirer vos biens.
Article 213 Le changement de logement sans demande préalable au Conseil est interdite.
alinéa 1 Le découchage est interdit.
Article 408 La domestication et possession d'animaux sauvages est prohibée.
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